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Mentions Légales

1FO Lyon IT est une division technique de la société 1FO RÉSEAUX, SSII Lyonnaise immatriculée au RCS de Lyon.

SIRET : 800 379 752 00010
RCS Lyon
Code APE 6202A

Siège social : 819 route du Mas Rillier, 69140 Rillieux La Pâpe – France.

Directeur de la publication : K.Bachir

Tous les éléments des sites internet et publications web liées à la société 1FO RÉSEAUX, tout comme ce site, relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteur ainsi que sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, copie, adaptation, publication, distribution, diffusion et utilisation quel que soit le support, des dits éléments ou marques protégées qui n’auraient pas été au préalable autorisées par 1FO RÉSEAUX est strictement interdite. Le non respect de ces règles pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant et cela conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Mentions légales réglementées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique.


Autres Informations
  • Conditions générales de service
  • Contrat déontologique
  • Conditions générales de vente
  • Conditions générales d’hébergement
  • Conditions générales d’hébergement 01-2017

 

Les conditions légales d’enregistrement d’un nom de domaine

Toute commande de nom de domaine implique la pleine acceptation des conditions ci-dessous :

  • Registration agreement
  • ICANN Dispute Policy
  • ICANN’s Registrant’s Benefits and Responsibilities page
  • ICANN’s site for registrant education
  • Charte de nommage de l’AFNIC
  • Conditions générales d’enregistrement et de gestion d’un nom de domaine
Confidentialité des données personnelles :

Vos données personnelles (nom, prénom, adresse, code postal, ville, e-mail, …) sont collectées dans le strict respect de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiés par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela il vous suffit de nous contacter par courrier, par e-mail ou par téléphone.

 

Informations complémentaires

L’hébergement des sites est confié aux sociétés : SAS OVH : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.


Support Live en Ligne 24H/24 – 7J/7



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